Deux ouvrages parus récemment permettent de se familiariser avec cet univers.
Vulgariser et faciliter la compréhension du droit des assurances dans l’espace Cima. Mieux comprendre le monde des banques, des établissements de microfinance, l’environnement juridique et judiciaire de la Cemac. C’est la mission que se sont donné une équipe de jeunes auteurs, sous la direction de Me Jean-Michel Mbock Biumla, à travers deux ouvrages : « le Code des assurances de la Conférence interafricaine des marchés d’assurances» et « Recueil de textes relatifs aux établissements de crédit, aux établissements de microfinance et jurisprudence annotée de la Cour de justice communautaire de la Cemac ».
Ces deux premières éditions mettent à la disposition des lecteurs une documentation riche et actualisée, ainsi que des informations destinées aux praticiens soucieux de maitriser l’environnement juridique et judiciaire de la Cemac. Le recueil de textes relatifs aux établissements de crédit, de microfinance et de jurisprudence annotée de la cour de justice communautaire de la Cemac, est traité d’une manière thématique. Pour les auteurs, il est question de faciliter la recherche par toutes les lignes de métiers des banques et des professionnels du droit. Pour un développement harmonieux des idées, les auteurs se sont également penchés sur les textes des différents pays de la sous région. Le livre a été divisé en quatre grandes parties. La première regroupe les textes communautaires et certains écrits nationaux organisant l’activité des établissements de crédit dans les pays de la sous-région. Notamment le Cameroun, Congo, Gabon, Tchad et République centrafricaine. Dans son ensemble, l’ouvrage offre de nouveaux moyens aux législateurs nationaux et chercheurs de mener une activité comparative afin d’améliorer le droit national.
Dans la deuxième partie, les auteurs choisissent de rassembler les textes organisant l’activité des micros finances.
Les lecteurs retrouveront les textes nationaux sur les établissements financiers à caractère spécifique dans la troisième partie. Les différents Etats de la sous-région pourront s’enrichir avec des informations qui leur permettront de mieux structurer les institutions financières encore inexistants dans leurs pays.
La quatrième partie est consacrée à la publication d’une cinquantaine décisions de l’Auguste Cour de justice communautaire de la Cemac. On y retrouve un certain nombre de problèmes juridiques qui sont posés et dont les solutions sont trouvées. Des questions en droit communautaires de la Cemac. L’ouvrage en fait vient couvrir les manquements en droit communautaire des chercheurs qui n’arrivent pas à trouver les décisions de la Cour afin de soutenir leurs travaux de recherche. Pour ce qui est du deuxième ouvrage, il est question de permettre aux lecteurs de mieux interpréter le droit des assurances dans l’espace de la Conférence interafricaine des marchés d’assurances (CIMA). De servir de référence à l’ensemble des professionnels de l’assurance. Les auteurs veulent offrir aux juristes, banquiers, assureurs, mutuelles, experts financiers, consultants et autres étudiants en assurance, un ensemble d’informations pratiques et techniques. Pour ce faire, cette première édition s’est inspirée d’un ensemble d’ouvrages, de jurisprudence, de doctrine…. L’ouvrage est scindé en deux, le code des assurances proprement. Il est marqué par d’importantes modifications. Notamment la réforme de l’article 13. La deuxième partie regroupe en annexes, le traité Cima et l’ensemble des règlements des conseils de ministres ainsi que des circulaires.
